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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT
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NATISTART
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATISTART
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT Société Coopérative Agricole à Capital variable

Numéro de dépôt :
3621321
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/01/2019
NATISTART de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT

Présentation de la marque NATISTART

Déposée le 8 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NATISTART »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle de la Brochinière,35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE - 35360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATISTART est expirée depuis le 8 janvier 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE , PROBILACT , PROBIGEST , Les 4 Soleils , KIDY , Légum'Party , Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE , Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect , TERRES de NORMANDIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT Société Coopérative Agricole à Capital variable - Zone Industrielle de la Brochinière,35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE - 35360 - France - SIREN 777379843


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 1 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511072 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Aliments pour animaux, en particulier pour porcelets.